Comité d’aide à Sangha et au pays Dogon
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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site internet accessible à l’adresse est édité par le Comité d’Aide à Sangha et au Pays Dogon, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.

  • N° de déclaration (RNA) : W891003043

  • Siège social : 12bis rue des Meurgers, 78120 SONCHAMP, France

  • Sous-préfecture de rattachement : Rambouillet (78)

  • Contact :  contact[@]sanghapaysdogon.org

  • Directeur de la publication : Frédéric Salvi, en sa qualité de Président de l’association.

2. Conception – Développement – Webmaster

Agence Web Digitale : Sébastien AUVINET – ABCD-DIGITAL

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS :

  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

  • Contact : 1007

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, textes, logos, photographies, vidéos, icônes) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

  • Droit de reproduction : Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du Comité d’Aide à Sangha.

  • Utilisation autorisée : Seule la copie à usage privé et personnel est autorisée. Toute courte citation doit obligatoirement être accompagnée de la mention claire de la source sous la forme : « Document issu du site sanghapaysdogon.org – Tous droits réservés. »

5. Crédits photographiques et artistiques

  • Dessins et illustrations : Cristian FAURE.

  • Photographies : Torsten Pursche, AWU, Philippe Prudhomme, jeanclaude-braun, pauli197 (via Adobe Stock).

  • Thème : ThemeRex.

6. Limitation de responsabilité

Le Comité d’Aide à Sangha s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées. Toutefois :

  • L’association ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une absence de disponibilité des informations.

  • Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Comité d’Aide à Sangha n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

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7. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le Comité d’Aide à Sangha s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs (donateurs, adhérents, visiteurs). Pour connaître le détail de la collecte et du traitement de vos données, ainsi que pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression), veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français

 

Verson – 01/04/2026.