Vous êtes actuellement connecté au site du Comité d’Aide à Sangha et au pays Dogon, ONG créée en 1982 https://sanghapaysdogon.org
Nous sommes une association loi 1901 basée en FRANCE.
N° déclaration W891003043
Préfecture – sous-préfecture de Rambouillet
Adresse : 12bis rue des Meurgers
78120 SONCHAMP
Représentant de l’association et responsable de la publication = Frédéric Salvi
Fonction = président
Comité d’Aide à Sangha
Conception, réalisation et développement du site : Sébastien AUVINET – contact@abcd-digital.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
1. Droit d’auteur – Copyright
Le nom de domaine “sanghapaysdogon.org” est réservé par la Ville de sanghapaysdogon.org .
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La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, sans autorisation expresse du responsable de la publication, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Seule la reproduction papier est autorisée sous conditions :
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– elle doit respecter l’intégrité des documents reproduits, cependant la courte citation est admise,
– elle doit mentionner clairement et lisiblement la source sous la forme suivante “Document ville de sanghapaysdogon.org provenant du site sanghapaysdogon.org Tous droits réservés Ville de sanghapaysdogon.org .”
En application de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, la reprise des discours des élus de façon partielle ou intégrale, ainsi que celle des comptes-rendus du Conseil municipal, est autorisée, sous réserve de la mention de la source comme indiqué précédemment.
2. Liens – Politique de liens vers votre site
La ville de sanghapaysdogon.org vous autorise à mettre en place un lien hypertexte pointant vers le contenu de son site sous réserve que :
– Votre site Internet ne diffuse pas d’informations à caractère polémique, xénophobe, pornographique ou qui peuvent porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ;
– Les informations utilisées ne soient utilisées qu’à des fins personnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue ;
– Vous n’utilisiez pas la technique du lien profond (“deep linking “), c’est-à-dire que les pages du site sanghapaysdogon.org ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre ;
– La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de la ville de sanghapaysdogon.org soit faite par mail sur la boite aux lettres du webmaster.
Dans tous les cas, la ville de sanghapaysdogon.org se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
3. Avertissement
Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l’objet de relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmaster (ADRESSE MAIL), afin que nous procédions aux rectifications nécessaires.
Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l’objet de mises à jour. Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.
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4/ Crédits
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